Déposée le 12 juin 1995 par BERQUE Emmanuel et GILKIN Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INNCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Les déposants sont BERQUE Emmanuel, domicilié(e) 12 rue Denis Papin, 59280 ARMENTIERES - France et GILKIN Robert, domicilié(e) 2, rue Saint Hélène, 59350 SAINT ANDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL BERQUE - France.
La marque INNCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576052.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERQUE Emmanuel - 12 rue Denis Papin, 59280 ARMENTIERES - France
GILKIN Robert - 2, rue Saint Hélène, 59350 SAINT ANDRE - France
EMMANUEL BERQUE - France
Inscription le 26 août 1996 - Rejet partiel n°205289 - Publication au BOPI 1996-08-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Appareils et instruments scientifiques autres que ceux à usage médical, optiques, de signalisation, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.Meubles, miroirs, cadres autres que ceux utilisés pour la construction, en bois, en liège ou en matières plastiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INNCO"
